Conseil Municipal

19/03/2026

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

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Le Conseil Municipal se réunira à la Maison Commune

Salle polyvalente

le 21 mars 2026 à 10h30.

 

Le Maire,

Sébastien GUILLOT

 

   ORDRE DU JOUR

 

  1. Installation du Conseil Municipal
  2. Election du Maire
  3. Définition du nombre d’Adjoints

Lecture de la Charte de l’élu local

  1. Election des Adjoints au Maire
  2. Indemnités des élus
  3. Composition et élection des commissions communales
  4. Désignation des membres élus de la Commission de contrôle des listes électorales
  5. Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres
  6. Désignation des délégués locaux au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
  7. Désignation du correspondant défense
  8. Désignation des délégués au Syndicat d’Initiative et d’Expression culturelle des Territoires du pays « des Brayauds et des Combrailles » (SIET)
  9. Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal de Regroupement Pédagogique Davayat Yssac Gimeaux (SIRPDYG)
  10. Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal d’Assainissement Morge et Chambaron (SIAMC)
  11. Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Rive Droite de la Morge (SIARD)
  12. Proposition à la communauté de communes des délégués au Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de la plaine de Riom (SIAEP de la Plaine de Riom)
  13. Désignation des délégués au syndicat intercommunal d’électricité et de gaz du Puy-de-Dôme - secteur intercommunal d’énergie de Manzat (SIEG)
  14. Proposition à la communauté de communes des délégués à l’Etablissement Public Foncier (EPF SMAF)
  15. Désignation des délégués au Syndicat Mixte pour l’Aménagement et le Développement des Combrailles (SMADC)
  16. Proposition à la communauté de communes des délégués à la Mission Locale
  17. Proposition à la communauté de communes des délégués au Syndicat de collecte des ordures ménagères (SBA)
  18. Désignation des représentants aux assemblées générales des actionnaires, à l’assemblée spéciale des Petits Porteurs et au comité de contrôle analogue de la SEMERAP
  19. Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
  20. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 24 février 2026
  21. Questions diverses