Conseil Municipal

07/12/2025

 

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

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Le Conseil Municipal se réunira à la Maison Commune

Salle du Conseil Municipal (accès cour de la mairie)

le 09 décembre 2025 à 20h00

 

  

   ORDRE DU JOUR

 

 

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 septembre 2025
  2. Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire
  3. Création et suppression de postes
  4. Tableau des effectifs
  5. Création d’emploi et autorisation permanente liées à un accroissement d’activité
  6. Participation au financement de la protection sociale complémentaire volet « santé »
  7. Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement – Budget 2026
  8. Location de la salle polyvalente et de ses annexes : règlements et tarifs
  9. Implantation d’une borne de recharge pour véhicules électriques : convention d’occupation du domaine public avec la société ELECTRIC 55 CHARGING
  10. Modification statutaire n°6 : suppression de la compétence « 6. Création et gestion de maisons de services au public »
  11. Approbation des rapports annuels Syndicat Intercommunal Assainissement de la Morge et du Chambaron
  12. Approbation du rapport d’activités annuel Communauté de commune Combrailles, Sioule et Morge
  13. Vœu relatif à la sauvegarde du service de cardiologie au Centre Hospitalier Guy Thomas de Riom
  14. Vœu relatif à la défense des Missions Locales et de l’accompagnement des jeunes dans le cadre du Projet de la loi de finances 2026
  15. Questions diverses